Collectif Interassociatif Sur la Santé

AA - +

RECHERCHE

Accueil > Thèmes de mobilisation > Droits des malades > Agrément des associations de santé
Actualités

Décès de Jean-Claude Boulmer : les personnes atteintes de maladies cardiovasculaires perdent un représentant emblématique de la défense de leurs droits - 19 mars 2012

Nous avons la profonde tristesse de vous annoncer le décès de notre ami Jean-Claude Boulmer survenu le 16 mars 2012. Il s'est éteint après trois semaines d'hospitalisation, en service de réanimation.  ...

Lire la suite
Le CISS-Martinique a officiellement rejoint le réseau du CISS !

Le CISS-Martinique a officiellement rejoint le réseau du CISS ! - 09 mars 2012

A l'occasion de la journée organisée par le CISS le mercredi 7 mars, qui portait sur la représentation des usagers dans les secteurs sanitaire et médico-social, le contrat de réseau et de label de 2e génération a été signé avec le CISS-Martinique. Une nouvelle ...

Lire la suite
Communiqués de presse

Année 2011, les patients trinquent ! - 24 mars 2011

Alors que le gouvernement a mis trois mois pour lancer son dispositif « 2011, année des patients et de leurs droits », les attaques contre les usagers du système de santé se multiplient :   Janvier 2011 : baisse de remboursement des médicaments à ...

Lire la suite

Fin d'idylle pour la démocratie sanitaire ! - 14 février 2011

La loi HPST était pleine de promesses pour la démocratie sanitaire :des conférences régionales censées être de véritables conseils régionaux comme ils avaient été imaginés en 2002, des conférences de territoire supposées articuler les actions locales en fonction du projet régional de santé, et un projet régional de ...

Lire la suite
Contributions externes
"Santé et dérives sectaires", guide publié par la Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires (Miviludes)

"Santé et dérives sectaires", guide publié par la Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires (Miviludes) - 11 avril 2012

"La maladie est devenue une porte d'entrée rêvée pour les mouvements à caractère sectaire qui profitent de la souffrance ou de l'inquétude des malades et de leur famille pour exercer une emprise à leur égard. Les dérives sectaires dans le domaine de la santé représentent actuellement près de 25% de l'ensemble des signalements reçus à la Miviludes. Ce guide "Santé et dérives sectaires" est destiné à aider à repérer les situations de danger et à proposer des outils pratiques pour pouvoir réagir en conséquence, au soutien des victimes."

Télécharger le document
2e rapport d’activité de la Commission nationale d’Agrément des Associations représentant les usagers dans les instances hospitalières ou de santé publique

2e rapport d’activité de la Commission nationale d’Agrément des Associations représentant les usagers dans les instances hospitalières ou de santé publique - 22 octobre 2009

Selon l’article R. 1114-7 du Code de la santé publique, la Commission nationale d’agrément des associations rédige un rapport annuel d’activité qui est transmis au ministre chargé de la santé et rendu public.

Télécharger le document
Fiches pratiques
Agrément des associations de santé

Agrément des associations de santé - 26 novembre 2011

Qu'est-ce que l'agrément des associations de santé ? Qui peut y prétendre ? Quelles sont les différentes étapes de la procédure d'agrément national ou régionale ? Réponses dans cette fiche.

Télécharger le document
Où siègent les représentants des usagers du système de santé ?

Où siègent les représentants des usagers du système de santé ? - 06 novembre 2011

La présente fiche établit une liste, la plus exhaustive possible, des différents mandats de représentation des usagers dans les instances de santé.

Télécharger le document
Guides et plaquettes
"Où en est la gouvernance régionale de santé ?", Actes de la Journée du 28 novembre 2011, le CISS

"Où en est la gouvernance régionale de santé ?", Actes de la Journée du 28 novembre 2011, le CISS - 15 février 2012

Télécharger le document