01 juillet 2009

Solidarité pour l'aide à l'autonomie ! (PDF - 571 Ko)

Cette note de plaidoyer du CISS aborde un enjeu de fond se devant d'être débattu dans notre société, celui du mode de prise en charge des frais liés au maintien de l’autonomie des personnes, en particulier lorsqu’elles sont âgées ou en situation de handicap.

02 mai 2009

Actes des Journées nationales 2009 (PDF - 5.3 Mo)

Il s'agit de la retranscription des 3e Journées nationales du CISS qui se sont déroulées les 9 et 10 mars 2009. A travers le fil rouge de la solidarité en santé, 2 thèmes ont été abordés au cours de ces journées, sous la forme de tables rondes, par les représentants des usagers et les autres invités du CISS : "Vers la privatisation du système de santé ?" et "Comment garantir l'égal accès de tous à la santé ?".

03 mars 2009

Actes de la Journée du représentant des usagers du 15 décembre 2008 (PDF - 1.6 Mo)

30 avril 2009

Forfaits et franchises (PDF - 47 Ko)

Cette fiche se propose de se repérer par rapport aux différents mécanismes des forfaits et franchises.

16 avril 2009

La Carte européenne d’assurance maladie (CEAM) (PDF - 38 Ko)

15 avril 2009

Démocratie sanitaire - Le congé de représentation des représentants d’usagers du système de santé (PDF - 325 Ko)

02 mars 2009

Baromètre 2009 CISS-LH2 sur les droits des malades (PDF - 493 Ko)

Au moment du 7e anniversaire de la loi du 4 mars 2002, le CISS publie les résultats de son baromètre 2009 sur les droits des malades. Cette enquête d'opinion a été réalisée pour le CISS par l'institut LH2 les 6 et 7 février 2009 par téléphone auprès d’un échantillon de 1 052 personnes représentatif de la population française âgée de 15 ans et plus (méthode des quotas). Les résultats du baromètre confirment les enseignements des années précédentes : si les Français restent très confiants vis-à-vis de leur médecin et jugent majoritairement leur système de santé comme performant, ils sont toujours aussi nombreux à le considérer comme inégalitaire.

28 novembre 2008

Les Chartes dans le domaine de la santé : des outils pour les représentants des usagers (PDF - 1.2 Mo)

Ce livret réalisé par l'Union nationale des Associations familiales (UNAF) est consacré aux chartes dans le domaine de la santé et synthétise ainsi l'ensemble des droits des usagers en la matière.

23 octobre 2008

Enquête d'opinion Le CISS-L'Expansion-VIaVoice / Perception des Français sur l'évolution de la prise en charge des frais de santé (PDF - 481 Ko)

Etude quantitative sur la perception des Français des évolutions de l’assurance maladie, réalisée par téléphone du 24 au 29 septembre 2008, auprès d’un échantillon de 1 013 personnes représentatif de la population française âgée de 18 ans et plus, selon la méthode des quotas.

10 mars 2009

Le Code du Handicap 2009, rédigé par la FNATH et la HALDE (PDF - 1.0 Mo)

Le Code du Handicap, publié par les éditions Dalloz, a été rédigé par des professionnels de terrain de la FNATH (Association des accidentés de la vie) et de la HALDE (Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité). Il traite de l’ensemble des thématiques de la vie quotidienne : scolarité, emploi, services, transports, logement, ressources, compensation, accès aux soins, indemnisation, protection juridique, loisirs… Cet ouvrage que tout le monde attendait, et qui rencontre un grand succès, s’adresse aux personnes handicapées, à leurs familles, mais aussi aux travailleurs sociaux, associatifs, responsables et personnels des MDPH ou d’établissements médico-sociaux… Pour commander le Code du Handicap (876 pages, 25 euros), téléchargez le bon de commande figurant en lien ci-dessus (document au format Pdf).

19 septembre 2008

Rapport ministériel "Pour une politique nationale d'éducation thérapeutique du patient" - Sept. 2008 (PDF - 1.3 Mo)

Rapport de Messieurs Christian Saout, Président du CISS, Pr Bernard Charbonnel, chef de la clinique d'endocrinologie de l'Hôtel Dieu de Nantes et Pr Dominique Bertrand, Service de Santé publique de l'hôpital Fernand Widal. Ce document a été présenté à Madame Roselyne Bachelot, ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative, dans le cadre de la préparation du projet de loi "Hôpital, Patients, Santé et Territoires" en septembre 2008.

15 mai 2008

Conférence Nationale de Santé - Dépassements d’honoraires (PDF - 9.2 Ko)

Voeu de la CNS du 15 mai 2008 relatif aux dépassements d'honoraires et à la nécessité d'en limiter les effets néfastes sur l'accès aux soins