Accueil > Mentions légales
Mentions légales![] ]](fileadmin/templates/img/crochet-droit.gif)
Pour le compte de :
CISS National
5, rue du général Bertrand
75007 Paris
Directeurs de la publication : Christian SAOUT
Responsable de la rédaction : Marc MOREL
Design et Réalisation
Churchill
3, rue de Pondichéry
75015 Paris
Hébergement
OVH
140, quai du sartel
59100 Roubaix
Propriété intellectuelle
Toute reproduction ou distribution non autorisée de tout ou partie des éléments et informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif. Le code de la propriété intellectuelle n'autorisant, aux termes de l'article L. 122-5.2° et 3°a, d'une part, que les "copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration, "toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite" (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Informatique et libertés (CNIL)
Vous pouvez envoyer des données vous concernant par ce site au CISS. Conformément à la loi " informatique et libertés " du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux informations nominatives vous concernant en écrivant à :
CISS National
5, rue du général Bertrand
75007 Paris
Marques et logos, liens hypertextes
Toute utilisation quelle qu'elle soit des noms de marques et logos de ce site est interdite sans l'autorisation du CISS. De même tout lien hypertexte visant ce site est soumis à autorisation préalable.
Exploitation des informations
Malgré le soin apporté au traitement des informations, le CISS décline toute responsabilité concernant les erreurs ou omissions portant sur les informations diffusées sur ce site. Le CISS ne peut être tenu responsable de l'interprétation des informations contenues dans ce site, ni des conséquences de leur utilisation.
Liens
Le CISS est soucieux de la qualité des liens dont il fait mention. Toutefois, le CISS décline toute responsabilité sur le contenu des sites présentés.

Réunion de travail EGOS...III?- 09 juillet 2008
- Groupe permanents de concertation I et II
Réunion CNOM/CISS- 09 juillet 2008
- Groupe de travail sur les données de santé
Audition par la Commission des Affaires Culturelles, Familiales et Sociales- 09 juillet 2008
- par Valérie BOYER, Présidente et rapporteur
Commission Technique Permanente- 09 juillet 2008
- 14h-16h : 20 Villa de Lourcine

![[Collectif Inter associatif sur la santé]](fileadmin/templates/img/head_bandeau.gif)


